Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJ-MODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AJ-MODA domicilié(e) 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 901 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ-MODA domicilié(e) 23 quai Lucien Lefranc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque DAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instrument chronométriques ; métaux précieux alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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